Déposée le 29 juillet 1997 par VERGEOT Yves et RABIER JEAN-CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PALAIS DES DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Les déposants sont VERGEOT Yves, domicilié(e) RESIDENCE PORT D'ATTACHE, 63, RUE GL LECLERCQ, 83600 FREJUS - France et RABIER JEAN-CLAUDE, domicilié(e) Lieu DIT BAGNAT, 42370 St Haon le VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGEOT YVES - France.
La marque LE PALAIS DES DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERGEOT Yves - RESIDENCE PORT D'ATTACHE, 63, RUE GL LECLERCQ, 83600 FREJUS - France
RABIER JEAN-CLAUDE - Lieu DIT BAGNAT, 42370 St Haon le VIEUX - France
VERGEOT YVES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales. Pain, pâtisseries et confiserie. Glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Service vétérinaire et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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